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Le CAJO en bref

Principales activités

Structure organisationnelle

Alcool

Délivrance de permis en fonction du risque   - FAQ   - Conditions   - Plans Amendes Genres de permis

Permis de vente d'alcool   - Permis de vente d'alcool   - Agrandissements temporaires - Renouvellement de permis - Cession de permis - Changement du nom d'un établissement - Suppression d'une condition - Changements à la zone pourvue d'un permis - Avenant au permis d'alcool - Permis restreint pour les toilettes, couloirs, puits d’escaliers et autres endroits similaires (politique relative aux toilettes, couloirs et puits d’escaliers)

Permis de circonstance

Centres de fermentation libre-service

Formation des serveurs

Permis de fabricant   - Permis de vente d’alcool liés aux fabricants

Permis de représentant(e) d'un fabricant Magasins de détail des fabricants Permis de livraison d'alcool Réclame d'alcool

Jeux et loteries

Délivrance des licences de loteries de bienfaisance   - Genres de licences - Décret - Manuel de politiques relatives aux licences de loterie - Bingos   - Activités de jeux de bienfaisance dans des salles de bingo avec mises en commun - Bingos ordinaires et monstres - Super gros lot - Bingo média - Bingo avec dispositif mécanique - Bingo «progressif» - Jeu «progressif - dollhuard» - Billets à fenêtres - Tombolas - Jeu à caractère social - Foires et expositions - Ventes de charité - Comptes en fiducie

Inscription pour les jeux   - Genres d'inscription - Inscriptions pour des jeux à des fins de bienfaisance   - Propriétaire/exploitant d'une salle de bingo - Vendeur de billets à fenêtres - Fournisseur de matériel et de services - Fabricant de matériel de jeu à des fins de bienfaisance - Préposés au jeu - Inscriptions relative à un casino, un casino de bienfaisance ou un établissement de machines à sous   - Fournisseur de biens ou de services relatifs au jeu - Fournisseur de biens ou de services non relatifs au jeu - Exemption touchant les fournisseurs de biens ou de services non relatifs au jeu - Syndicat - Employé associé au jeu - Employé clé associé au jeu - Inscription relative aux loteries de la OLG   - Fournisseur de matériel de loterie   - Détaillant de produits de loterie   - Gérant d’un détaillant de produits de loterie

	Amendes
Publications
Service responsable (Feuillet de renseignements)
Info Permis   - Archives - Info Permis
Bulletins d'information   - Bulletins d'information sur l'alcool - Bulletins d'information sur les jeux - Bulletins d'information sur les loteries - Bulletins d’information sur la OLG
Publications Ontario en ligne
Rapports annuels Rapports des jeux

Audiences et appels

Alcool

Jeux

Sommaires des décisions Arbitrage des différends – loteries

Utils

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FAQ - Alcool   - FAQ - alcool en général - FAQ – Centres de fermentation libre-service - FAQ - Modifications réglementaires en vertu de la Loi sur les permis d'alcool - FAQ – « Au verre» Permis restreint de vente d’alcool par un fabricant - FAQ - Permis restreint pour les toilettes, couloirs, puits d’escaliers et autres endroits similaires - FAQ - Délivrance de permis en fonction du risque - FAQ - Amendes

FAQ - Jeux   - FAQ - inscription casino/machine à sous - FAQ - inscriptio - bienfaisance - FAQ - licences de loteries - FAQ - Amendes

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Formules de demande relatives aux jeux et aux loteries

Lois - alcools et jeux